La Charte des droits et libertés de la personne du Québec garantit à chacun le respect « de sa dignité, de son honneur et de sa réputation » (article 4). Menacer ou faire de la diffamation portent atteinte à ces droits fondamentaux. Il en est de même pour l’intimidation et la cyberintimidation.

De plus, personne ne peut être traité différemment ou mis à l’écart en raison de caractéristiques comme la race, le sexe, l’âge ou l’origine (article 10). Les femmes ou les personnes issues d'une minorité sont plus à risque de subir de la cyberintimidation (il n'est donc pas rare que la discrimination soit associée à la cyberintimidation). On peut penser à des attaques répétées en ligne de nature misogyne ou homophobe.

Concrètement, si vous êtes victime d’intimidation ou de cyberintimidation, la Charte vous donne le droit de demander que cela cesse (article 10.1) et, si nécessaire, d’engager des recours juridiques (article 49). Elle sert de base pour que des sanctions soient imposées.

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La Charte des droits et libertés de la personne du Québec peut être abordée avec les élèves afin de traiter du sous-thème « Droits et libertés » du programme CCQ à la 6e du primaire. L’intimidation et la cyberintimidation peuvent porter atteinte à la dignité ou à la réputation des personnes. Elles peuvent aussi représenter une forme d’exclusion. Ces gestes peuvent donc porter atteinte aux droits fondamentaux de toute personne.